Déposée par voie électronique le 24 janvier 2019 par Element AI Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELEMENT AI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-07 du 15 février 2019.
Le déposant est Element AI Inc. domicilié(e) 1200-1400 boulevard Saint-Laurent - H2W 2R2 - Montreal - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas Le Pays du Teilleul domicilié(e) 12 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.
La marque ELEMENT AI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENT AI arrivera à expiration en date du 24 janvier 2029.
Element AI Inc. - 1200-1400 boulevard Saint-Laurent - H2W 2R2 - Montreal - Canada
Monsieur Nicolas Le Pays du Teilleul - 12 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Inscription le 4 juin 2019 - Changement d'adresse n°758068 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Logiciels ; logiciels d'intelligence artificielle ; logiciels d'intelligence artificielle incluant l'intelligence artificielle explicable et les systèmes d'intelligence ; logiciels basés sur l'intelligence artificielle pour l’analyse de données, la découverte de tendances, l’automatisation de procédés, la prévision contextuelle, l’analyse prédictive de données, la modélisation prédictive, la reconnaissance, la classification, la segmentation, la régression, l'aide à la prise de décisions et la visualisation ; appareils d'intelligence artificielle ; logiciels de gestion de documents ; programmes informatiques pour l'analyse et le traitement de documents en matière d'assurance ; logiciels de sécurité informatique ; logiciels assurant l'intégrité, l'authenticité des données ; logiciels de sécurité pour les appareils électroniques mobiles ; logiciels de sécurité de courrier électronique ; logiciels de systèmes d'assistance au conducteur ; logiciels de systèmes d'aide au pilotage ; logiciels de traitement numérique d'images, de traitement numérique de signaux, de capteurs de proximité pour la détection des accidents et pour la commande automatisée des systèmes de direction et des systèmes de freinage des véhicules à moteur ; logiciels de navigation pour les véhicules à moteur ; logiciels de logistique ; ordinateurs de bord pour la navigation des véhicules à moteur et la sécurité des véhicules ;
Services de consultation en administration des affaires dans le domaine de l'intelligence artificielle ; analyses de marchés ; services d'analyse de marché basés sur l'intelligence artificielle ; plateforme informatique en tant que service [PaaS], basée sur l'intelligence artificielle ; analyse de gestion des affaires ; analyse des données d'affaires ; services d'analyse de marketing ; services de gestion des chaînes d'approvisionnement ; gestion de la logistique de transport ; services de conseils et de consultation pour la gestion de consortiums relatifs aux logiciels et plateformes d'affaires ; services d'audit des réclamations en matière d'assurance ; consultation en assurance ; services de gestion des registres, à savoir indexation de documents pour le compte de tiers ;
Gestion d'investissement de fonds, conseil et services de consultation dans le domaine de transfert de technologies d'intelligence artificielle, de structure d'entreprise et de financement ; analyse financière ; services d'analyse financière basés sur l'intelligence artificielle ; services d'évaluation des risques d'investissement ; services d'évaluation des risques d'investissement basés sur l'intelligence artificielle ; services de conseils et de consultation pour la standardisation de technologie ; consultation et information concernant l'assurance ; évaluation financière à des fins d'assurance ; traitement de réclamations en matière d'assurance ; évaluation des réclamations en matière d'assurance ; information et consultations en matière d'assurance ; traitement électronique des réclamations en matière d'assurance et des données de paiement ; services de détection de la fraude dans le domaine de l'assurance ;
Services de conseil relatifs au dépôt et au transport de marchandises ; services de conseil relatifs au suivi de marchandises en transit ; services d'information en matière de transport informatisé ; consultation en matière de transport aérien, ferroviaire et routier ; services d'information relatifs aux méthodes de transports ; fourniture d'itinéraires en matière de voyages ; fourniture d'information relatives aux aéroports ; fourniture d'information en matière de systèmes de partage de véhicules à moteur ; localisation de passagers, de cargaisons et de véhicules via un système de positionnement global ; informations routières ; logistique de transport ; informations en matière d'entreposage ; services de gestion de logistique en matière de transport de fret ;
Services de consultation en matière de technologie informatique ; services de consultation en matière de technologie informatique à savoir services de développement de logiciel et de modélisation informatique dans le domaine des solutions de technologie d’intelligence artificielle et de produits logiciels pour l’analyse de données, la découverte de tendances, l’automatisation de procédés, la prévision contextuelle, l’analyse prédictive de données, la modélisation prédictive, la reconnaissance, la segmentation, la régression, l'aide à la prise de décisions et la visualisation ; fourniture de services d’analyse de données, de découverte de tendances, d’automatisation de procédés, de prévision contextuelle, d’analyse prédictive de données, de modélisation prédictive, de reconnaissance, de segmentation, de régression, d'aide à la prise de décisions et de visualisation basés sur l’intelligence artificielle; recherche, développement, conception, consultation technique et maintenance de logiciels d'affaires ; conception et mise à jour de logiciels, conception de logiciels informatiques pour le compte de tiers ; conception et développement de logiciels ; conception et développement d’interfaces informatiques ; conception et développement d’architecture de logiciels ; fournisseur de logiciel-service ; fournisseur de logiciel-service pour l’analyse de données, la découverte de tendances, l’automatisation de procédés, la prévision contextuelle, l’analyse prédictive de données, la modélisation prédictive, la reconnaissance, la classification, la segmentation et la visualisation de tous les secteurs de données d'affaires ; Service de logiciel-service [SaaS] basé sur l'intelligence artificielle, à savoir services de logiciel en tant que service [SaaS] proposant des logiciels pour l'apprentissage automatique, l'apprentissage profond et les réseaux d'apprentissage profond ; Service de développement de logiciel-service [SaaS] basé sur l'intelligence artificielle pour l’analyse de données, la découverte de tendances, l’automatisation de procédés, la prévision contextuelle, l’analyse prédictive de données, la modélisation prédictive, la reconnaissance, la classification, la segmentation et la visualisation de tous les secteurs de données d'affaires ; consultation technologique ; consultation technologique dans le domaine de l’intelligence artificielle ; recherche et développement de nouveaux produits et services pour des tiers ; recherche et développement dans le domaine de l’intelligence artificielle ; développement de normes pour le compte de tiers dans le domaine de l’intelligence artificielle ; implémentation de normes pour le compte de tiers dans le domaine de l’intelligence artificielle ; évaluation de normes pour le compte de tiers dans le domaine de l’intelligence artificielle ; services d'assistance technique et de mise en relation en lien avec le développement et la mise en place de normes dans le domaine de l’intelligence artificielle ; services de consultation en lien avec le développement et la mise en place de standards dans le domaine de l'intelligence artificielle, y compris l'intelligence artificielle explicable ; services de sécurité informatique ; développement de systèmes de sécurité et de plans de contingence pour les systèmes d'information ; services de consultation en matière de sécurité informatique ; services de consultation en matière de sécurité sur internet ; services de consultation en matière de sécurité de réseau informatique ; analyse de menaces de sécurité informatique pour la protection des données ; entretien de logiciels relatifs à la sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques ; consultations en matière de sécurité informatique ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels pour la gestion de documents ; fournisseur de logiciel-service en matière de programmes informatiques pour l'analyse et le traitement de documents en matière d'assurance ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels de sécurité de réseau ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels informatiques pour assurer l'intégrité des données, l'authenticité des données ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels de sécurité pour les appareils électroniques mobiles ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels de sécurité de courrier électronique ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels informatiques pour les systèmes d'aide au conducteur ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels informatiques pour les systèmes d'aide au pilotage ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels informatiques pour le traitement numérique d'images, le traitement numérique de signaux, les capteurs de proximité pour la détection des accidents et pour la commande automatisée des systèmes de direction et des systèmes de freinage des véhicules à moteur ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels de navigation pour les véhicules à moteur ; fournisseur de logiciel-service en matière de logiciels informatiques pour la logistique ; services d'authentification des documents électroniques ; numérisation des documents [scan] ; conversion de données ou de documents de supports physiques en supports numériques ;
Concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; concession de licences de logiciels informatiques ; services de conseil relatifs aux droits de propriété intellectuelle ; consultation et services juridiques en matière de lois, règlements et obligations dans le domaine de la protection de la vie privée et de la sécurité ; analyses de menaces de sécurité pour la protection de la sécurité publique.
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